Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rond des Flandres et de l'Artois
SCEA LE PATIS, SCEA

Numéro de dépôt :
3834344
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2021
Le Rond des Flandres et de l\'Artois de LE PATIS

Présentation de la marque Le Rond des Flandres et de l'Artois

Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par LE PATISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rond des Flandres et de l'Artois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est LE PATISTODO domicilié(e) 21 rue du Lot - 62650 - bourthes - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 129 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LE PATIS domicilié(e) 21 rue du Lot - 62650 - bourthes - France.

La marque Le Rond des Flandres et de l'Artois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rond des Flandres et de l'Artois est expirée depuis le 25 mai 2021.

LE PATIS a également déposé les autres marques suivantes : Bergues de Tradition , Coeur du Bocage , Le Coeur de l'Aa , Le Pavé de l'Aa


SCEA LE PATIS, SCEA - 21 rue du Lot - 62650 - bourthes - France - SIREN 321129215


SCEA LE PATIS - 21 rue du Lot - 62650 - bourthes - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Fromages.